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29 janvier 2016 à 17h13 par Hélène Hamon

Ancenis : la justice confirme l'exclusion d'un professeur adepte de la théorie du complot

Le tribunal administratif vient de confirmer la sanction prise à l'encontre d'un professeur d'histoire-géographie d'Ancenis, à savoir l'exclusion de son lycée pendant un an, après avoir détourné des programmes scolaires.

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Le tribunal administratif de Nantes a débouté un enseignant du lycée Joubert-Emilien Maillard, à Ancenis, qui voulait faire annuler l'exclusion temporaire d'un an qui lui avait été infligée en décembre 2012 pour avoir "détourné les programmes officiels à des fins idéologiques".

Ce professeur certifié d'histoire-géographie de 50 ans, rentré dans l'établissement en 1990, considérait pourtant que le recteur de l'académie n'était pas "objectif", dans la mesure où il était "à plusieurs reprises largement sorti de son rôle" de président de la chambre disciplinaire de la commission administrative paritaire (CAP) "pour se muer en accusateur".

Il estimait aussi que la sanction n'intervenait pas dans un "délai raisonnable", comme l'exige pourtant la loi, les faits remontant aux années 2008 et 2009.  Les reproches qui lui étaient faits étaient également "imprécis", puisqu'ils se fondent sur des extraits de cahiers d'élèves "comprenant des fautes, des approximations et des erreurs de prise de note". "Ils ne peuvent permettre de retracer le contenu exact des cours qu'il a donnés", en déduisait son avocate.

Enfin, cette suspension d'un an était "manifestement disproportionnée", selon le requérant, dans la mesure où le procureur de la République n'avait fait suite au signalement fait par le recteur en septembre 2009.

REFERENCES "MULTIPLES ET UNIVOQUES" A L'EXTRÊME-DROITE

Mais le tribunal administratif de Nantes confirme que l'enseignant a bel et bien "porté atteinte à l'obligation de neutralité que lui confère son statut", en dispensant "un enseignement orienté délibérément" et en procédant à "un détournement des programmes à des fins idéologiques", pour reprendre les termes de l'arrêté attaqué.

Son "obsession du complot", avec "des références multiples et univoques à des auteurs de la droite extrême n'ayant pas lieu d'être dans l'enseignement secondaire", est également relevée dans le jugement. Les magistrats nantais pointent encore que le professeur a adopté "de manière délibérée une stratégie visant à éviter certains sujets", et a proposé à ses élèves, dans le cadre de Travaux personnels encadrés (TPE), "des bibliographies idéologiquement orientées".

"La matérialité de ces faits est établie par les nombreuses pièces du dossier, notamment (...) des documents (...) qui ne souffrent d'aucune ambiguïté quant à leur orientation idéologique et leur destination de nature prosélyte", concluent les juges. La sanction infligée est d'autant moins "disproportionnée", selon eux, que la commission administrative paritaire avait initialement proposé une exclusion temporaire de deux ans./GF

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